Déposée le 13 mars 2014 par monsieur KERVIAN Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DOMAINE DE LA MONAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est monsieur KERVIAN Jacques domicilié(e) Domaine de Frégate, Hameau Les Amandiers - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KERVIAN Jacques domicilié(e) Domaine de Frégate, Hameau Les Amandiers - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.
La marque DOMAINE DE LA MONAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MONAQUE est expirée depuis le 13 mars 2024.
KERVIAN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Olives Passion
Mr KERVIAN Jacques - Domaine de Frégate, Hameau Les Amandiers - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France
Mr KERVIAN Jacques - Domaine de Frégate, Hameau Les Amandiers - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confiture compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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